Mentions légales
Propriété du site
Le site www.milly-la-foret.fr est la propriété de la ville de Milly-la-Forêt
Ville de Milly-la-Forêt
1, Place de la République
91 490 Milly-la-Forêt
Tél : 01.64.98.80.07
Contact
La ville de Milly-la-Forêt vous remercie de votre visite. En parcourant les pages de son site, l’internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d’utilisation du site.
L’internaute accepte les limitations offertes par le réseau Internet dans la consultation des pages du site. La ville de Milly-la-Forêt ne peut être tenue responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L’internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d’interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.
Contenu et informations
Le site www.milly-la-foret.fr met à disposition un contenu fourni à titre informatif. Ces informations sont fournies en l’état, quelle que soit leur origine. La responsabilité de la ville de Milly-la-Forêt ne saurait être engagée en raison de l’inexactitude, des erreurs ou de l’omission des informations diffusées sur son site.
Liens hypertexte
La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de la ville de Milly-la-Forêt ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.
La création de liens hypertexte vers le site de la ville de Milly-la-Forêt est soumise à son accord préalable. Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers le site de la ville de Milly-la-Forêt qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, la ville de Milly-la-Forêt, si elle n’en approuve pas le contenu, se réserve le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.
La ville de Milly-la-Forêt ne saurait être engagée d’aucune façon par l’existence d’un lien vers son site à partir d’un site tiers.
Informatique et libertés
Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant.
Droits d’auteur
La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leur auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les droits des photos sont réservés à leurs auteurs.